Jets et yachts

Jets

Voyager en jet privé

Bénéficiez d'un ensemble sur mesure de solutions de voyage flexibles en immatriculant votre avion à Malte, un pays européen ayant conclu des conventions de double imposition avec 70 pays et juridictions. La loi de 2010 sur l'immatriculation des aéronefs a élargi les possibilités d'immatriculation et introduit de nouveaux concepts, offrant ainsi des avantages accrus aux propriétaires de jets de luxe et d'autres aéronefs destinés à un usage commercial, personnel ou mixte.

Le régime flexible d'immatriculation des aéronefs de Malte, qui autorise différentes formes juridiques, des possibilités de propriété fractionnée et diverses options d'immatriculation, associé à un régime fiscal attractif pour les aéronefs comprenant des incitations fiscales et des exonérations applicables dans certains cas, ainsi que des règles fiscales spéciales pour le personnel du secteur aéronautique, a fait de Malte une juridiction de premier plan en matière d'immatriculation des aéronefs.

DZ Advisory accompagne ses clients dans la réalisation d'investissements importants, tels que l'achat et l'immatriculation d'un avion, et propose des solutions d'affrètement adaptées à tous les besoins liés à une activité aéronautique dynamique.

Principaux avantages de l'immatriculation d'aéronefs à Malte :

• Possibilité d'obtenir la certification de catégorie 1 délivrée par l'Administration fédérale de l'aviation
• Taux d'imposition des sociétés avantageux
• Aucun droit d'importation ni droit de timbre sur les aéronefs civils pour les non-résidents maltais
• Conséquences de la TVA européenne simplifiée sur les jets privés
• Possibilité d'acquérir une participation dans un avion
• Inclusion de la Convention du Cap et de son Protocole
• Périodes d'amortissement avantageuses, avec une durée minimale pour la déduction de l'usure normale : six ans pour la cellule, le moteur et les révisions, et quatre ans pour les aménagements intérieurs et autres éléments
• Diverses options d'enregistrement des hypothèques dans un cadre juridique sécurisé
• Un excellent service client dans le secteur aérien local et auprès des autorités compétentes

Yachts

La navigation de plaisance dans les eaux européennes

La situation géographique de Malte, au cœur même de la Méditerranée, ainsi que ses ports naturels historiques, offrent depuis des siècles de nombreux avantages aux marins. Les îles maltaises sont réputées pour leur expertise maritime et jouissent d'une reconnaissance mondiale pour la qualité de leurs systèmes de surveillance et de réglementation. Le registre maltais est devenu le leader européen du secteur maritime, avec une croissance rapide des immatriculations de yachts commerciaux et de plaisance. Fin 2020, ce registre a été reconnu comme le plus important au monde, avec une augmentation de 7 % l'année dernière, comptant plus de 850 superyachts – des yachts de plus de 24 mètres de long.

DZ Advisory propose des services de conseil juridique et fiscal aux propriétaires de yachts et de super-yachts souhaitant immatriculer leurs navires privés ou commerciaux sous pavillon maltais. Malte offre en effet un régime fiscal et juridique attractif, des installations d'amarrage et une gestion d'équipage exceptionnelles, une logistique efficace ainsi que des obligations minimales, avec une seule visite annuelle à Malte. Son régime de TVA avantageux fait également de Malte une juridiction très attractive pour l'immatriculation et la location de navires de tous types, qu'il s'agisse de yachts commerciaux ou de plaisance.

Le pavillon maltais offre des avantages financiers et fiscaux intéressants pour la création d'une nouvelle société, ainsi que des taxes d'immatriculation réduites pour les yachts, entre autres incitations. Nous accompagnons nos clients internationaux dans le processus d'achat et de vente de leurs bateaux, tout en identifiant une solution complète auprès d'établissements financiers spécialisés dans le secteur maritime, en tenant compte de nombreux facteurs importants tels que la sécurité, les remboursements et les obligations personnelles. Naviguer sous le pavillon maltais, réputé pour sa fiabilité, inspire confiance et rassure au sein de l'Union européenne.

Principaux avantages de naviguer sous pavillon maltais :

• Faibles coûts d'immatriculation des yachts et avantages fiscaux
• Création d'entreprises à conditions avantageuses
• Système d'enregistrement rapide
• Une juridiction reconnue au niveau international et une législation conforme aux normes de l'UE
• Traitement privilégié dans certains ports
• Une assistance disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
• Normes de sécurité et de sûreté très strictes
• Cadre juridique garantissant les droits et les intérêts des bailleurs de fonds
• Aucune restriction quant à la nationalité des propriétaires et de l'équipage, ni quant à la vente ou au transfert du navire ou de la société propriétaire du navire

Élargissez vos horizons grâce à des voyages passionnants à travers les cieux et les mers